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Marques déposées par monsieur Emmanuel CHAMPENOIS
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TERRENERGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRENERGIE
Monsieur Emmanuel CHAMPENOIS

Numéro de dépôt :
3439980
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
TERRENERGIE de Emmanuel CHAMPENOIS

Présentation de la marque TERRENERGIE

Déposée le 7 juillet 2006 par monsieur Emmanuel CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRENERGIE »

Le déposant est monsieur Emmanuel CHAMPENOIS domicilié(e) 2 RD 319,77160 VULAINES LES PROVINS - 77160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDER Service Juridique domicilié(e) BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRENERGIE est expirée depuis le 7 juillet 2016.

Emmanuel CHAMPENOIS a également déposé les autres marques suivantes : AD'ECOWATT , TERRENERGIE , TERRE ENERGIE


Monsieur Emmanuel CHAMPENOIS - 2 RD 319,77160 VULAINES LES PROVINS - 77160 - France


CDER Service Juridique - BP 511,51006 CHALONS EN CHAMPAGNE Cédex - 51006 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446683 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-05

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Combustibles biomasse solides et liquides.

Appareils de chauffage, production de vapeur.

Cogénération, production d'électricité, production de chaleur.

Etudes techniques de système de production de chaleur et d'électricité.